Éthique & Compliance

L’éthique est un pilier de nos engagements sociétaux qui vise à promouvoir l’intégrité et la transparence dans la conduite de nos affaires et dans nos interactions quotidiennes.

Ethique et compliance chez Scalian

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Nos principes éthiques – l’intégrité, le respect, la confidentialité, la transparence – nous permettent d’être un groupe qui inspire confiance. ​

Scalian affirme le principe de “tolérance zéro” en matière de corruption et de trafic d’influence, quelles qu’en soient les formes, dans toutes ses activités et dans l’ensemble du groupe. ​

Notre dispositif éthique et compliance ​

Le dispositif éthique et compliance est composé, entre autres, des éléments suivants :​

  • Cartographie des risques : Permet d’éviter les risques de corruption​ en prévenant et en traitant l’impact par des mesures, en tirant des leçons et en analysant les risques​.​
  • Code de conduite : ​Document interne de communication sur les engagements et valeurs de l’entreprise​. Le code de conduite contient un volet sur la lutte contre la corruption​.​
  • Due Diligence : Permet d’analyser au préalable le contexte d’une opération avec un tiers​ afin de connaître le partenaire potentiel avant de s’engager. ​
  • Contrôles comptables : Permettent de détecter des infractions éventuelles à partir des données comptables et financières​, ou de tests sur des opérations.​
  • Formations : Formation continue, pragmatique et pédagogique des dirigeants et collaborateurs adaptée à l’exposition aux risques de corruption.​
  • Plateforme d’alerte : Recueil des signalements protégeant le lanceur d’alerte de conduites ou de situations contraires au code de conduite de la société​.​
  • Régime disciplinaire : Permet le rappel des mesures disciplinaires internes (Sanctions pour ceux qui sont allés à l’encontre du code de conduite).​
  • Contrôles et évaluations : Permet de contrôler et d’évaluer l’efficacité des procédures​ afin d’obtenir un suivi sous forme de reporting et des actions d’ajustement.​

La plateforme de signalement ​

Scalian a mis en place une plateforme de signalement pour tout fait de corruption. Ce dispositif couvre la corruption, le trafic d’influence et les infractions ou les fraudes notamment dans les domaines de la comptabilité, du commerce, du contrôle interne et de l’audit. Il est accessible par la plateforme disponible sur les sites internet et Intranet de Scalian.​

La plateforme d’alerte, conformément à la législation en vigueur, garantit une confidentialité stricte de l’identité du ou des auteurs du signalement, des personnes incriminées par l’alerte ainsi que des données relatives à l’alerte.​ Aucun membre du groupe Scalian ne pourra être sanctionné ou faire l’objet d’une mesure discriminatoire pour avoir signalé une alerte de manière désintéressée et de bonne foi par le biais du dispositif de recueil d’alertes du groupe Scalian ou de toute autre plateforme d’alerte.​

Le signalement peut se faire de 2 manières : ​

417 avenue de l’occitane​
CS 77679 – 31676 LABEGE Cedex​ – France​
Tel. : +33 (0)5.61.00.79.79​
Email : ethic.compliance@scalian.com​

Notre référentiel éthique et compliance ​

Nos documents liés à l’éthique et la conformité sont un référentiel, pour tous les membres de Scalian, de pratiques et de principes à respecter dans le cadre de l’activité du groupe ainsi que des comportements à proscrire qui pourraient se caractériser par des faits de corruption ou de trafic d’influence. ​

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